Déposée le 6 octobre 2004 par monsieur Patrick FIEVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « MADAME DE LOUVIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est monsieur Patrick FIEVET domicilié(e) 22 route de Pont-à-Mousson,54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT - 54700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick FIEVET SAS LIONEL DUFOUR domicilié(e) 6 route de Moince, BP 40 LOUVIGNY,57420 VERNY - 57420 - France.
La marque MADAME DE LOUVIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Patrick FIEVET - 22 route de Pont-à-Mousson,54700 BOUXIERES SOUS FROIDMONT - 54700 - France
M. Patrick FIEVET SAS LIONEL DUFOUR - 6 route de Moince, BP 40 LOUVIGNY,57420 VERNY - 57420 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes. Huiles et graisses comestibles. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (condiments). Epices. Sirops et autres préparation pour faire des boissons. Vins et spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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